تونس نيوز — 2007-05-13

TUNISNEWS 8 ème année, N° 2546 du 13.05.2007

LTDH – Section de Bizerte: Communiqué

AISPP: Communiqué

Amnesty International: Bosnie-Herzégovine. Lettre ouverte aux autorités sur la révision de citoyenneté et le renvoi forcé vers des pays où il existe un risque de torture Mes aventures dans le consulat général de Tunisie à Paris Soumaya Ghannoushi: Europe’s Islamic self

Ligue Tunisienne pour la Défense des Droits de l’Homme 75 avenue Ferhat Hached, 7001, Bizerte Tel : 72 435 440 Bizerte, le 9 mai 2007 Communiqué La Section de Bizerte de la LTDH porte à la connaissance de l’opinion publique que la police de la ville de Sejnane, à 70 km au nord de Bizerte, continue de violer l’immunité des domiciles en procédant à des intrusions effrayantes faisant suite à un bouclage du quartier et de la circulation. Il est ensuite procédé à un simulacre de fouille où tout est mis sens dessus dessous, qui s’achève par une saisie de livres religieux et littéraires, en vente dans toutes les librairies en Tunisie. Dans ce climat d’épouvante, la police a procédé à un raid qui s’est soldé par l’arrestation de citoyens dans la fleur de l’âge, connus pour leur conduite irréprochable et leur bonne éducation dans cette ville, réputée tranquille. Citons notamment le cas de 1) Ramzi Ben Salah Hakiri, âgé de 26 ans, qui est par son travail l’unique soutien de famille depuis le décès de son père. Il a été arrêté par la police à Bizerte le 20 avril 2007, emmené au poste, où sans autre préambule ou interrogatoire, il a été roué de coups, puis dépouillé de ses vêtements, totalement,-la torture a alors porté sur ses organes génitaux et ses fesses. Ramzi ne sait pas combien de temps il a été torturé car il a perdu connaissance. Et il lui a fallu du temps pour reprendre ses esprits. Il a senti une soif intense et a demandé à boire de l’eau ce qui lui a été refusé. Dans l’après-midi du même jour, il a été relâché et menacé au cas où il ferait état des tortures subies. On ne lui a restitué ni son portable ni sa carte d’identité, ni son permis de conduite ni les documents de son véhicule. Et après avoir dressé un procès verbal relatif à la religion, la prière, le jeûne, et avec qui des membres de sa famille ou de ses connaissances il faisait la prière, ils lui ont demandé de collaborer avec eux. Mais le jeune Ramzi a tenu bon, muet et patient, et les a quittés, pensant que l’affaire était close. Mais le poste de police de Sejnane lui a enjoint de se rendre à Bizerte pour y récupérer ses papiers et autres documents. Il s’y est rendu le 24 avril. Et depuis lors, il n’est pas revenu dans sa famille et a rejoint la liste des perdus de vue. La Sûreté nationale de Sejnane et de Bizerte a nié le détenir ou le connaître, faisant de sa mère, madame Jamila Hakiri, une seconde victime après l’arrestation de son fils. 2) Le 21 avril 2007 à cinq heures du matin, la police de Sejnane a fait une intrusion au domicile de Monsieur Abdelhakim Mcharki, alors que toute la famille dormait. Ils ont semé le désordre, renversé les meubles et vidé leur contenu, pour en terminer par l’arrestation du propriétaire des lieux. Ils sont saisi des livres religieux et littéraires. La police, en septembre 2001, l’avait déjà interrogé sur des questions religieuses et l’avait relâché après lui avoir demandé sa collaboration. Lui avait préservé sa dignité et les avait évités jusqu’à son arrestation, qui survient quatre mois après son mariage. Elle a provoqué un choc chez son épouse qui est enceinte et menacée d’une fausse couche. La LTDH de Bizerte (…) Pour le Comité de section Ali Ben Salem (traduction d’extraits ni revue ni corrigée par les auteurs de la version en arabe, LT)

Liberté pour Mohammed Abbou Liberté pour tous les prisonniers politiques Association Internationale de Soutien aux Prisonniers Politiques 33 rue Mokhtar Atya, 1001, Tunis Tel : 71 354 984 aispptunisie@yahoo.fr Tunis, le 12 mai 2007 Communiqué La famille des jumeaux Khaled et Oualid Layouni, prisonniers politiques, vit un drame permanent. En dépit de son état de santé affaibli du fait de sa grève de la faim commencée le 3 mai 2007, madame Ftima Bouraoui, leur mère, a tenu à se rendre à la prison de Mornaguia pour obtenir une autorisation de visite à son fils Oualid, hospitalisé à Razi, spécialisé dans les maladies mentales. Mais la prison a refusé et ne lui a pas délivré le permis demandé. Pire, elle a donné l’ordre aux gardiens de l’agresser, qui l’ont rouée de coups, la faisant tomber et ils ont déchiré ses vêtements et éparpillé les affaires qu’elle transportait. Au même moment, son fils Khaled était emmené pour être déféré devant la chambre criminelle du Tribunal de Première Instance de Tunis, chargée de l’examen de l’affaire pendante en vertu des dispositions de la loi sur le terrorisme. Il a refusé, mais les agents l’ont contraint à se présenter devant la commission du tribunal, présidée par le juge Tarek Braham. Il a été évacué de la salle après avoir déclaré qu’il considérait le tribunal incompétent parce que partial à ses yeux. A la suite de son évacuation, il a été agressé par des agents de la police politique en présence de nombreux avocats. L’AISPP (…) Le Président de l’Association Maître Mohammed Nouri (traduction d’extraits ni revue ni corrigée par les auteurs de la version en arabe, LT)

AMNESTY INTERNATIONAL Lettre ouverte Index AI : EUR 63/004/2007 (Public) Bulletin n° : 093 ÉFAI 11 mai 2007

Bosnie-Herzégovine. Lettre ouverte aux autorités sur la révision de citoyenneté et le renvoi forcé vers des pays où il existe un risque de torture

Conseil des ministres Bosnie-Herzégovine M. Tarik Sadovic Ministre Ministère de la Sécurité Re : Préservation des droits fondamentaux des personnes soumises à l’éloignement de Bosnie-Herzégovine Monsieur le Ministre, Amnesty International, le Comité Helsinki pour les droits de l’homme en Bosnie-Herzégovine et Human Rights Watch écrivent pour vous demander d’exercer votre autorité afin que toute personne en Bosnie-Herzégovine soumise à l’expulsion, l’extradition ou autre éloignement soit protégée contre un renvoi vers des pays où elle risquerait de subir de graves atteintes aux droits humains, notamment la torture ou autre châtiment ou traitement cruel, inhumain ou dégradant. Cette préoccupation est particulièrement liée au contexte actuel de révision de la citoyenneté de citoyens naturalisés de Bosnie-Herzégovine. Nous sommes inquiets des commentaires publics récents de responsables de Bosnie-Herzégovine, encourageant les personnes dont la présence ou la citoyenneté fait l’objet d’un examen à «quitter volontairement le pays avant d’être expulsées». À la lumière des inquiétudes exprimées par des personnes soumises au processus de réexamen de leur citoyenneté, ainsi que du traitement passé de personnes considérées comme un risque pour la sécurité du pays, nous vous exhortons à mettre en œuvre efficacement les recours existants, et à fournir des garanties suffisantes contre les transferts et le refoulement extrajudiciaires. Nous rappelons l’affaire de 2002 concernant six personnes d’origine algérienne remises par les autorités de Bosnie-Herzégovine à l’armée des États-Unis, bafouant la décision de la Cour suprême de Bosnie-Herzégovine, selon laquelle la détention de ces six personnes était dénuée de fondement, ainsi qu’une décision temporaire de la Chambre des droits de l’homme de Bosnie-Herzégovine demandant des mesures provisionnelles pour empêcher l’éloignement, l’expulsion ou l’extradition de quatre de ces six personnes. Celles-ci ont par la suite été transférées au centre de détention de Guantánamo. Cette affaire figure dans le rapport de juin 2006 du Rapporteur spécial de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe sur les détentions secrètes et transferts interétatiques illégaux présumés impliquant des États membres du Conseil de l’Europe (AS/Jur (2006) 16 IIe partie). Comme la Cour européenne des droits de l’homme l’a souligné à plusieurs reprises, tout transfert vers un pays où la personne concernée risquerait la torture ou d’autres traitements ou châtiments cruels, inhumains ou dégradants constitue une violation de l’article 3 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, à laquelle la Bosnie-Herzégovine est devenue État partie le 12 juillet 2002. Toute procédure faisant courir à une personne le risque d’expulsion, d’extradition ou autre refoulement, y compris en raison d’une procédure de réexamen de la citoyenneté, doit protéger les droits humains de cette personne. Il est particulièrement nécessaire de s’assurer que les procédures de demande d’asile et les recours nationaux existant en Bosnie-Herzégovine offrent des garanties suffisantes contre le risque de torture ou de mauvais traitement, ou l’imposition de la peine de mort aux personnes soumises à l’éloignement du territoire. Pour que les personnes soumises au refoulement aient accès à un recours adéquat contre les violations de leurs droits humains, il est fondamental que les appels des expulsions pour des raisons de droits humains aient un effet suspensif, afin de permettre aux personnes concernées de demeurer en Bosnie-Herzégovine pendant que leur appel est étudié. Il est également impératif que les autorités de Bosnie-Herzégovine ne se fient pas à des assurances diplomatiques pour expulser des personnes risquant la torture ou d’autres mauvais traitements. Les recherches de nos organisations indiquent que ces assurances offrent des garanties insuffisantes contre la torture et les mauvais traitements. En se fiant aux assurances diplomatiques, les États contournent leurs obligations définies par le principe de non-refoulement, bafouant l’obligation absolue de ne pas renvoyer une personne vers un endroit où elle risque des violations de ses droits humains. Cette opinion est largement partagée par les experts internationaux des droits humains, notamment le Haut-commissaire des Nations unies pour les droits de l’homme, le Rapporteur spécial des Nations unies sur la torture, et le Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe. Nous exhortons les autorités de Bosnie-Herzégovine à ne pas demander ou croire de telles assurances, lorsque des personnes courent le risque d’être torturées ou de subir de mauvais traitements. Nous vous exhortons à prendre des mesures appropriées pour protéger les droits fondamentaux de toutes les personnes soumises à l’éloignement de Bosnie-Herzégovine, notamment celles dont la citoyenneté est réexaminée. En vous remerciant de l’attention que vous prêtez à cette question importante, Avec l’expression de notre haute considération, Holly Carter Directrice exécutive Division Europe et Asie centrale Human Rights Watch Srdan Dizdarevic Président Comité Helsinki pour les droits de l’homme en Bosnie-Herzégovine Nicola Duckworth Directrice Programme Europe et Asie centrale Amnesty International Copie à : Nebojša Radmanovic, président de la Présidence, Bosnie-Herzégovine Haris Silajdžic, membre de la Présidence, Bosnie-Herzégovine Željko Komšic, membre de la Présidence, Bosnie-Herzégovine Nikola Špiric, président du Conseil des ministres, Bosnie-Herzégovine Beriz Belkic, président de la Chambre des représentants, Bosnie-Herzégovine Bariša Colak, ministre de la Justice, Bosnie-Herzégovine Vjekoslav Vukovic, président de la Commission d’État pour la révision des décisions de naturalisation des citoyens étrangers Christian Schwarz-Schilling, Haut représentant, bureau du Haut représentant et du Représentant spécial de l’Union européenne, Bosnie-Herzégovine Fiorenzo Stolfi, président du Comité des ministres, Conseil de l’Europe Index AI: EUR 63/004/2007 11 Mai 2007

Mes aventures dans le consulat général de Tunisie à Paris

Le consulat de Tunisie à Paris est un lieu très connu par les Tunisiens vivant dans le territoire de sa compétence. Il se situe à 17-19, rue de Lubeck 75016, un quartier chic de la capitale parisienne. Il a même un “sous site” sur internet (http://www.amb-tunisie.fr/?nomPage=AMB_Consulats). Personnellement, je me suis rendu quelques fois pour des formalités nécessaires à tous tunisien résident en France. Dès le franchissement de la porte, tu as l’impression d’être télé porté vers la Tunisie. Tu n’est plus à Paris la capitale de la France état de droit, tu es dans un territoire de non droit et de non respect ou se passe des choses incroyables… Le décor est de mauvais goût, avec des posters et des citations éclairées du dictateur sur la dignité des tunisiens à l’étranger… Des tunisiens s’entassent comme dans un souk hebdomadaire où la misère matérielle et morale visible sur les visages… Je me suis présenté à 11h59 devant le fonctionnaire chargé de la légalisation de la signature, un type misérable, vu les vêtements qu’il porte, me dis qu’il est midi et il sent déjà le “couscous” comme plaisanterie pour me rappeler qu’il l’heure de manger et qu’il me fait une “mzia” en me recevant, malgré que j’ai un ticket… Je suis très étonné par cette réception vu que je me suis habitué à l’accueil de l’administration française, avec la politesse et le respect “bonjour, sourire , que puis-je faire pour vous”… Un copain m’a dit que ce type misérable ne dépense pratiquement pas d’argent durant son “expatriation” en espérant économiser le maximum pour son retour. Une autre fois je passe pour le renouvellement de mon passeport, les choses se passe très bien et vite… il y a une dame qui travaille dans le service des passeports, très gentille et très serviable à peine un quart d’heure et j’ai mon passeport signé par le vice consul. Au moins, ils y a des gens qui apprennent des choses en se frottant à des nations civilisées… Lors de mon attente, un monsieur âgé d’une cinquantaine d’année m’aborde avec prudence, et me demande si je suis étudiant, je réponds “oui” (ce n’est pas vrai). Il me demande s’il pourrait être un fonctionnaire comme ceux qu’on voit derièrre les guichets.. Je lui réponds bien sûr que oui ! il faut dire qu’il n’a pas l’air d’être un manouvrier… Il me répond qu’il est un “docteur en droit” et il travaille depuis 20 ans comme vigile (haress).. Il a exercé comme avocat en Tunisie, mais il ne gagne pas assez, il a préféré gagner la France ou il est gardien… Il me dit que chaque fois qu’il sollicite son passeport il n’a pas eu de problème et il va et vient entre la France et la Tunisie et il n’a pas de problème… Il me dit qu’il a réussit à acheter un appartement à Paris et surtout durant toute sa vie n’a pas approché les tunisiens. Il s’est marié à une Marocaine… après quelques années ils l’a répudié… ses parents ne lui ont rien dit !!! Quelle vie ! Il commence à disserter sur la curualité de notre société et qu’ici il se sent traquille… J’apprends que délivrer un passeport est cautionner par la bonne conduite et la condition de retourner en Tunisie régulièrement pour prouver qu’on appartient pas à une organisation… On entend un jeune monsieur apparemment de mère française et un père tunisien crier sur un fonctionnaire du consulat typique (petit, obèse et avec un visage de corrompu rcdictes) “on paye vos salaires de nos impôts !!!” et le brave fonctionnaire rétorque “on parle pas d’impôts ici !” et puis il embrasse le mec et lui promet de régler son problème… Le monsieur “gardien-docteur en droit” me dit ironiquement que ce monsieur reçoit les peines des deux côtés : sa famille tunisienne et française… Je reviens après cinq ans, le personnel n’a pas changé, je me présente à l’accueil comme un civilisé, il y a une dame qui examine les gens cas par cas, et quant elle voit que je rentre régulièrement en tunisie elle me dit avec innocence “mais tu rentres régulièrement, entre dans la caverne des passeports et ils vont te faire le passeport sans problème…” ainsi j’apprends qu’il faut montrer une patte blanche pour avoir le passeport… Il faut dire que je suis privilégier, car un monsieur devant moi qui s’est présenté avec sa femme, il n’a pas de titre de séjour en France et se présente avec une facture d’électricité de son cousin pour prouver sa résidence en France, le misérable tremble de peur et d’humiliation devant la dame.. C’est le sort des gens qui viennent avec un visa touristique et reste en france, leurs sort est vraiment très grave et dépend du bon vouloir des fonctionnaires … J’aurais aimé que les candidats de l’immigration illégale voit ce monsieur… Je me présente au guichet pour retirer le nouveau passeport ! les gens s’entassent comme des animaux devant le guichet, le monsieur qui s’occupe de distribuer les passeports est débordé, mais il garde le sourire !!! Apparemment il est bien rôdé… les gens crient de tous bord et le monsieur demande à un vieux d’écrire “reçu par le conjoint” et de signer pour avoir son passeport et celui de sa femme, mais le vieux panique il ne sait même pas écrire “reçu par le conjoint”… je l’aide volontiers et le fonctionnaire nous regarde avec dédain… Une dame vient crier devant le fonctionnaire,” j’ai des documents d’un handicapé, j’ai la priorité, j’ai la priorité !!!” le fonctionnaire sourit et répond “je ne sais pas, je ne sais pas !!!” Enfin je reçoit mon passport, le fonctionnaire veut me demander ma carte d’identité comme celui qui m’a précédé qui a faillit ne pas avoir son passeport parc qu’il a oublié sa carte d’identité, pour s’assurer que je suis la bonne personne, mais il voit que j’ été récemment en Tunisie et renonce et me demander de partir vite ! … C’est ça il y des petites astuces pour savoir qui est le bon et qui est le mauvais à ne pas donner son passeport… Enfin le nouveau passeport et moderne et ressemble au passeport français mais valable 5 ans uniquement et coûte 60 euros, c’est à dire le double du Français.. Quel arnaque !!! Ces responsables disent peut-être qu’on est riche et on doit participer un peu pour ramener de la devise à notre pays !!! La dignité des tunisiens à l’étranger, on le fait chaque jour au consulat de Tunisie à Paris… (Message reçu le 13 mai 2007 de la part de consulatparis@yahoo.fr)

Europe’s Islamic self

Soumaya Ghannoushi April 30, 2007 4:30 PM “Identity is oneness in substance,” Aristotle tells us, meaning it is given, permanent and unalterable. To a large extent, this definition of identity still governs Europe’s consciousness. This is particularly so since the 17th century, with the end of wars of religion, the emergence of the European state system, the gradual secularisation of governments and the establishment of capitalism. Alongside these, the decline of the Ottoman empire and the new technological developments in shipping and weaponry that paved the way for overseas expansion and colonialism, meant that a rising Europe embarked on a quest to assert its uniqueness and purity. The guiding question in this search for identity was: What is it that Europe has which other cultures and countries lack? What is the source of its singularity, of its triumph over other nations? Philosophers, clergymen, statesmen, travellers, artists and writers all mobilised to define the secrets of this uniqueness. Some, such as Kant and Hegel traced it to Christianity and the Hellenistic Greek tradition. Some, such as Montesquieu (and later Marx and Engels) to Europe’s socio-political order; others like Weber referred it to its economic system. To all, Europe was the seat of reason and order, the realm of freedom and subjectivity. Although modernity’s “grand narratives” have been severely battered by post-modernity’s hammer, attacking its faith in the universal, given, meta-historical and timeless, these categories have remained central to the west’s self-definition. Its discourse of identity is still largely dominated by the belief in the peculiarity, superiority and universality of its values, of which Fukuyama’s cry of the end of history is a pertinent example. Humanity has reached the pinnacle of its progress with the American liberal model. It is the ultimate embodiment of rationality, nothing less than the incarnation of history’s spirit. The truth, however, is that this pure, absolute and uniform identity which Europe – and later the west – has constructed for itself, along with its manufactured history, with its metamorphoses from the Greek, to the medieval Christian, to the modern, is little more than myth and illusion. The “west”, as it conceives of itself, is a gigantic lie. Although the Greek Hellenistic and the Christian traditions were undoubtedly vital in the west’s evolution, so too were other elements from which it has sought to distance itself and assert its difference. At the forefront of these expelled forefathers, these banished ancestors, is the Islamic. It is the missing link in Europe’s self-narrative, occupying the imaginary vacuum it likes to refer to as “the dark ages”. By all accounts, this period in Europe’s history is worthy of its association with darkness and decadence, with its superstitions, waves of persecution and bouts of plague. But European history is not world history. When compared with Baghdad, wrote historian Z Oldenbourg: “Paris, Mainz, London and Milan, were not even like modern provincial cities compared to a capital. They were little better than African villages or townships.” This idea does not stand up within the entire European context. When London was little more than a collection of huts built along the banks of a muddy river, a few hundreds of miles away, Cordoba, Granada and Seville were vibrant, flourishing metropolises which gave the continent its first universities, street lights, pavements, sewage systems, windmills and public parks. A balanced conception of identity largely depends on a profound reading of history, one that avoids reductionism, superficiality, glorification or vilification. The outcome of this revision process is a recognition that the perceived “other” is in reality intrinsic to the self. Without the gifts of Islamic civilisation in philosophy and astronomy, mathematics and physics, art and architecture, “modern” Europe would have been virtually impossible. Try as it may to expel the Islamic factor from its constructed self, Europe cannot. It remains inhabited, haunted by it, both by direct intellectual and cultural influence and through negation and the desire to form an identity that is a series of contrasts, set against an imaginary Islam. Neither can Europe refer to geography as a ground for self-definition. Far from being fixed, geographic frontiers change constantly, according to politics and power balances. Until recently, eastern Europe was seen as lying outside the European framework, culturally tarnished by its prolonged encounter with the Ottomans and its briefer experience of socialism. And today, questions over whether Russia, Ukraine, Georgia and Turkey fall within Europe’s borders or outside it still generate heated debate. The parameters of identity are not neutral, pre-given or natural. They are enclosed by culture and politics. Europe is a cultural and political construct. If that were not the case, few would have questioned the “Europeanness” of former socialist orthodox Russia, or former Ottoman Muslim Turkey. And if Ukraine’s Orange Revolution had reached the outcome desired by Europe without the intervention of Kremlin-backed counter-revolutionaries, it would have found itself only a few years away from full membership of the EU. But the most striking instance of the shift of Europe’s identity in the last few decades has been caused by immigration, which brought new races and religions into Europe’s bosom. The dismantling of modern-day empires and economic constraints moved the relationship between metropolis and colony from the outside to the inside. Yesterday’s colonials became today’s immigrants. Indians, Algerians and other obscure colonial subjects made London and Paris their homes. From outsiders on the periphery of the empire in distant overseas colonies, they turned into outsiders on the periphery of capitals and industrial cities. Distant, alien Islam, in opposition to which Europe manufactured its identity, was now part of its national borders. Many find these changes hard to swallow. To a large extent, this unease explains the rise of the far right and the deepening sense of identity crisis in countries such as France and in others in central and southern Europe. Time is needed before these countries come to terms with accelerating change, before Islam and Muslims are recognised as part of the fabric of European society and identity. No doubt it is easier to accept couscous and curry than it is to accept those who bring them in, along with their mosques, hijabs and beards, but it’s only a matter of time. http://commentisfree.guardian.co.uk/soumaya_ghannoushi_/2007/04/europes_islamic_self.html

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